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Marques déposées par DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
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Prime éco-logis 91
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prime éco-logis 91
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

Numéro de dépôt :
4518993
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
Prime éco-logis 91 de DEPARTEMENT DE L\'ESSONNE

Présentation de la marque Prime éco-logis 91

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par DEPARTEMENT DE L'ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prime éco-logis 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ESSONNE domicilié(e) Boulevard de France - 91012 - EVRY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, Madame Carole MEYNADIER domicilié(e) Boulevard de France - 91012 - EVRY cedex - France.

La marque Prime éco-logis 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 35 37 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prime éco-logis 91 arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

DEPARTEMENT DE L'ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : VOX91 – Je pense donc je dis , FONDATION ESSONNE MECENAT , Fan d'Esssonne , PASS FAN d'ESSONNE , Essonne, Terre d'Avenirs , PHOTOPOLIS , ESSONNEZ-VOUS!


DEPARTEMENT DE L'ESSONNE - Boulevard de France - 91012 - EVRY cedex - France


DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, Madame Carole MEYNADIER - Boulevard de France - 91012 - EVRY cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; réparation de serrures ;

Communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Architecture ; décoration intérieure.